keyboard_arrow_up

Mentions Légales

Bienvenue sur le site internet de l’UNION sport & cycle, l'union des entreprises de la filière du sport, des loisirs, du cycle et de la mobilité active.
 
Éditeur du site
Le présent site www.unionsportcycle.com est la propriété de l’UNION sport & cycle, syndicat loi 1884, dont le siège est situé 27-33 rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS - tél : 01 47 31 56 23 - mail : contact@unionsportcycle.com

Le directeur de la publication du site internet est Virgile CAILLET, Délégué Général de l’UNION sport & cycle.
L’hébergement du site www.unionsportcycle.com est assuré par la société OVH, située 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - tél : +33 9 72 10 10 07
 
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de l’UNION sport & cycle. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’UNION sport & cycle.

Les marques et logos de l’UNION sport & cycle et de ses partenaires, présents sur le site, appartiennent à leurs propriétaires exclusifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires des droits est interdite.

Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées par l’intermédiaire du formulaire de contact.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.
 
Hyperliens
L’UNION sport & cycle autorise l’établissement de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve :

  • que le lien pointant vers le site de l’UNION sport & cycle soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet. Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par des procédés d’inclusion, de cadres, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire est formellement interdite.
  • que la balise « title » du lien mentionne www.unionsportcycle.com et que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.
  • que le lien n’est pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
 
Newsletter
Vous pouvez vous abonner librement et sans frais à la newsletter de l’UNION sport & cycle en renseignant le champ prévu à cet effet en page d’accueil du site www.unionsportcycle.com. Les données collectées servent à assurer le bon fonctionnement de l’envoi de la newsletter. Elles sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. 
Conformément à la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès aux données traitées et vous pouvez en obtenir la rectification ou exercer votre droit d'opposition. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant par l’intermédiaire de notre formulaire de contact ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : UNION sport & cycle, 27-33 rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS

Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant la signature du titulaire et préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse.